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Karl Marc JohnKarl Marc John

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Conditions générales de vente

Préambule

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits offerts à la vente sur le site www.karlmarcjohn.com (ci-après « le Site ») par : La société EKMJ, SASU au capital de 18 615 euros, Dont le siège est situé 254 boulevard saint-germain 75007 Paris, Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 812 957 132 N° TVA : FR 20 812 957 132 (ci-après dénommée « KARL MARC JOHN ») Le Site est hébergé par la société HOSTPARTNER. Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente à distance entre KARL MARC JOHN d’une part, et toute personne physique non commerçante et majeure exclusivement (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le Site d’autre part. Les présentes sont rédigées en langue française. Elles précisent notamment les différentes étapes nécessaires à la passation de la commande par le Client, les modalités de paiement et de livraison, et précisent le suivi de la commande du Client.

Les produits

Les Produits proposés à la vente par KARL MARC JOHN (ci-après « les Produits ») sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client. KARL MARC JOHN fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des Produits sur le Site soit la plus fidèle possible aux produits offerts à la vente. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits sur le réseau Internet, il est possible que la perception par le Client de la représentation photographique des Produits ne corresponde pas exactement au Produit en lui-même.

Les prix

Les prix des Produits sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client. Les prix des Produits sont indiqués en euros et s’entendent TTC, hors frais de livraison qui restent à la charge du Client sauf mentions ou conditions particulières. Toute commande implique une obligation de paiement.

La commande

Le Client matérialise sa commande en remplissant les sept étapes suivantes :

1-1. Passation de commande

  1. le Client ajoute les produits choisis dans son panier. L’accès au panier est possible à tout moment pour le modifier ou le valider ;
  2. le Client vérifie le détail de son panier, consulte son montant total et les frais de livraison et le valide avec le bouton "Commander" ;
  3. le Client saisit ses coordonnées complètes ou se connecte à son compte ;
  4. dans le cas où le Client n’a pas de compte, il saisit ses coordonnées complètes ;
  5. le Client choisit son adresse de livraison puis son mode de paiement ;
  6. au moment de valider le récapitulatif de commande, le Client accepte expressément les conditions générales de vente en vigueur sur le Site ;
  7. le Client est redirigé vers le site sécurisé de paiement où il saisit ses coordonnées bancaires. L’acceptation définitive du Client est donc matérialisée par la validation de ses coordonnées bancaires (numéro de carte bancaire, date d’expiration et cryptogramme). La passation de commande par le Client implique l’adhésion entière et sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente, à l’exclusion de toutes autres conditions générales de vente et notamment celles en vigueur dans les magasins à enseigne KARL MARC JOHN.

1-2. Confirmation de commande

KARL MARC JOHN confirmera immédiatement l’enregistrement de sa commande par l’envoi d’un message de confirmation à l’adresse mail que le Client aura communiquée lors de la saisie de ses coordonnées complètes au moment de la passation de sa commande. Le Client recevra ainsi un e-mail lui confirmant :

  • l’enregistrement de sa commande
  • le détail des articles commandés
  • ses données personnelles incluant l’adresse de livraison

1-3. Archivage de la commande

Les détails de la commande sont archivés pendant une durée d’au moins six mois sur un serveur sécurisé hébergé chez la société HOSTPARTNER. Cependant, aucun numéro de carte de crédit n’est conservé. Le Client accepte que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

1-4. Modification de la commande

Une fois la commande passée il n'est pas possible de faire des modifications, pour toute erreur il vous faudra passer une nouvelle commande. Nous vous conseillons de bien vérifier votre commande avant de la valider.

Les conditions de paiement

2-1. Paiement par Carte Bancaire

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire au moment de la passation de la commande par le Client. Les cartes acceptées sont CB et Visa. Le compte bancaire du Client correspondant à la carte utilisée pour le paiement sera débité immédiatement à compter de la passation de la commande par le Client.

2-2. Paiement par Paypal

KARL MARC JOHN a également adopté le système de paiement PAYPAL qui permet aux détenteurs d'un compte d'effectuer leurs achats sur le site par ce biais.

2-3. Sécurisation des paiements

Tous les achats effectués sur le Site par carte bancaire sont protégés et sécurisés. En cliquant sur la carte bancaire de son choix, le Client est dirigé vers le site de paiement sécurisé SOGENACTIF qui intègre la norme de sécurité SSL. Lors du paiement, le Client indique son numéro de carte, sa date de validité et le cryptogramme figurant au dos de sa carte bancaire. Ces données sont automatiquement transmises en mode crypté (protocole SSL) pour être vérifiées afin d’éviter les abus et les fraudes.

La livraison

3-1. Pays

KARL MARC JOHN procède à la livraison des commandes à destination de la France Métropolitaine (y compris la Corse), l'Allemagne, Belgique, Pays-bas, Luxembourg, Royaume-uni, Italie, Espagne, et Suisse uniquement, la commande est livrée à l’adresse du Client ou à toute autre adresse que le Client aura mentionnée lors de la passation de sa commande.

3-2. Délai de livraison

Les commandes sont livrées dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la passation de votre commande ce délai est susceptible d'être augmenté selon la période, soldes, période de fêtes, promotions. Notre partenaire Colissimo s’engage pour une livraison en France métropolitaine (week-end et jours fériés non inclus) sous 3 jours ouvrables. Nos colis sont remis en contre signature à l’adresse du client ou à toute autre adresse que le client aura mentionné lors de la passation de sa commande, en cas d’absence votre colis sera remis au bureau de poste le plus proche, celui-ci sera indiqué sur l’avis de passage déposé dans votre boîte aux lettres. Votre colis sera conservé dans le bureau de poste mentionné sur l’avis de passage durant 15 jours, à la suite de ces 15 jours si vous n’aviez pas retiré votre colis, il nous sera retourné. Dans le cas où l’adresse mentionné lors de votre commande était erroné, ou si vous n’aviez pas retiré votre colis dans les délais, les frais de réexpédition de votre colis seront à votre charge. 

3-3. Frais de retour

Les frais de livraison sont facturés au Client, en sus du prix des Produits, sauf mention ou conditions particulières. Le montant des frais de livraison est indiqué au Client lors de la passation de sa commande et s’élève à 7€ par commande.

Retour des articles commandés

4-1. Délai pour renvoyer un ou plusieurs articles

Le Client dispose de 14 (quatorze) jours pour exercer son droit de rétractation L 121-21, sans avoir à motiver sa décision, la commande lui sera remboursé, il lui suffira d'envoyer un mail à eshop@karlmarcjohn.com ayant pour objet "Rétractation" avec son n° de commande, nom et prénom, ce mail est automatiquement pris en compte par notre service, il n'est donc pas nécessaire d'attendre un retour à ce mail, le client aura à sa charge uniquement les frais de renvoi de sa commande. Dans le cas d'un défectueux ou d'une erreur de préparation, le client doit envoyer un mail au service client, une étiquette de retour lui sera envoyée. À partir de la notification de sa décision de rétractation le Client doit retourner le produit dans les 14 jours, et joindre à son retour le bon de retour joint à sa commande, si le client n'était plus en possession de ce bon il peux en faire la demande à l'adresse mail : eshop@karlmarcjohn.com  Dans le cadre d’un retour, le Client s’engage à retourner le ou les articles à l’adresse suivante : KARL MARC JOHN Retour E-boutique 254 Boulevard Saint Germain 75007 Paris

4-2. Procédure de retour

  • Le Bon de Retour joint à votre commande devra être obligatoirement complété et vous devrez le joindre à votre colis retour, sans ce document votre colis ne sera pas traité par notre service.
  • Les frais de retour sont à la charge du Client.
  • Il appartient au Client de se ménager la preuve de ce retour, en A/R de préférence car la perte des produits lors du transport retour ne pourra pas être pris en compte par KARL MARC JOHN.
  • Le client s’engage à retourner le ou les articles dans leur emballage d’origine, avec leur étiquette, et leurs éventuels accessoires, à l’état neuf. Ils ne devront donc ni avoir été portés, ni lavés, ni abîmés. Si le service retour ne validait pas un retour, le client serait informé par mail et les produits pourront lui être retournés.

4-3. Remboursement du ou des articles

Le client sera remboursé du prix de l’article retourné, au prix facturé TTC.

4-4. Remboursement des frais de livraison

  • Dans le cas d’un retour complet de la commande, les frais de livraison seront remboursés automatiquement.
  • Dans le cadre d'un retour partiel de votre commande les frais de livraison ne seront pas remboursés.

4-5. Délai de remboursement

Le client sera remboursé dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de sa décision de rétractation, ce délai pourra être prolongé jusqu'à la réception par Karl Marc John du produit ou/des produits retournés au frais du client.

4-6. Conditions de remboursement

Le remboursement s’effectuera :

  • soit par crédit sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement de la commande.
  • soit par le compte Paypal si la commande a été payée via Paypal.

Dans le cadre d'une demande de rétractation reçue dans le délai prévu, le remboursement sera de la totalité des sommes versées, y compris des frais de livraison dans un délai de 14 jours à date de la réception du mail de rétractation du client, remboursement effectué sur le moyen de paiement utilisé lors du passage de la commande.

Droits

6-1. Force Majeure

KARL MARC JOHN ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre de la commande passée par le Client, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif d’un cas de force majeure telle que définie par le droit positif. Dans une telle hypothèse, KARL MARC JOHN informera le Client de la survenue d’un tel évènement dans un délai de 3 (trois) jours francs suivant sa survenance, par courrier électronique. Passé un délai de 1 (un) mois, et dans l’hypothèse ou l’évènement constitutif d’un cas de force majeure persisterait, la commande sera annulée et fera, le cas échéant, l’objet d’un remboursement de KARL MARC JOHN sous 30 (trente) jours par crédit sur la carte bancaire ayant servi à la passation de la commande.

6-2. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive de KARL MARC JOHN et bénéficient tant de la protection du droit d’auteur que de la protection conférée par les dispositions relatives au droit des marques. La reproduction totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, sans l’accord préalable de KARL MARC JOHN est strictement interdite.

6-3. Limitation de responsabilité

La passation de la commande sur le Site implique la connaissance et l'acceptation des procédures en vigueur sur le réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse, de connexion, les interrogations ou transferts d'information, les risques de coupure, les risques de contamination par virus circulant sur le réseau et de manière générale tous les risques liés à l'utilisation du réseau Internet. KARL MARC JOHN ne saurait donc en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, la connexion du Client au site se faisant sous son entière responsabilité.

6-4. Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente sont applicables tant qu’elles figurent sur le Site. KARL MARC JOHN se réserve la faculté de les modifier à tout moment. Toutefois, les nouvelles conditions générales de vente seront applicables aux seules commandes passées postérieurement à cette modification.

6-5. Loi applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout différend qui pourrait naître entre les Parties en raison de la formation, de l’interprétation, de l’exécution et/ou de la terminaison des présentes relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux Français.

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